Mentions légales

Clause de confidentialité

Chouffot SAS s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.

Propriété du site

Le présent site www.chouffot.fr est la propriété de Chouffot SAS (Siret : 32908807400029), dont le siège social est situé : Avenue Saint Remi - 91540 FONTENAY LE VICOMTE. Chouffot SAS est une SAS au capital social de 1.000.000 euros.

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable de Chouffot SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Marques

Les marques et logos de Chouffot SAS figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de Chouffot SAS est prohibée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Chouffot SAS. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.chouffot.fr en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.chouffot.fr ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.

Loi Informatique et Libertés

Les utilisateurs du site de Chouffot SAS sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à Chouffot SAS ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous à Chouffot SAS par e-mail contact@chouffot.fr

Hébergement du site

Les sociétés Serveur Express et Cyber'l assurent l'hébergement du site Internet www.chouffot.fr

Crédits

Photographies et rédaction des textes : Chouffot SAS
Contact : contact@chouffot.fr

Conception graphique et développement du site : CYBER'L
Site Internet : www.cyber-l.com - Mail : info@cyber-l.com

Saisissez votre adresse email pour recevoir notre newsletter